Rédiger un avenant pour un passage à temps partiel thérapeutique

Dans le cadre d’un passage en temps partiel thérapeutique, il est essentiel d’entériner la modification du contrat de travail du salarié par un avenant, prévoyant le changement de sa durée hebdomadaire de travail, mais aussi de sa rémunération. En effet, en l’absence d’avenant à durée déterminée, le salarié pourrait ensuite prétendre à un passage définitif à temps partiel.

L’avenant étant à durée déterminée (celle du temps partiel thérapeutique), il n’est pas nécessaire d’y faire figurer une clause prévoyant une priorité sur les emplois à temps plein. À l’issue du temps partiel thérapeutique, vous devrez ainsi redonner au salarié l’emploi à temps plein qu’il occupait précédemment. Si le temps partiel est renouvelé, il faudra alors conclure avec le salarié un second avenant.